Rechercher Pratique   Accueil   Promotions   Sélections   Contacts   Galerie   Conditions de vente Voir votre panier Paiment securisé Artistes Cotés Retrouvez les nouveautés et projets sur mon blog perso EN CLIQUANT ICI! Accueil > Conditions de vente       CONDITIONS DE VENTE Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le créateur et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site de www.poupees-maria.com.       L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le créateur.       Celle-ci se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.       Caractéristiques des biens proposés       Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.poupees-maria.com . Les photographies proposées sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Vous pouvez toutefois contacter poupees-maria pour plus de photos ou d'autres questions.En effet, les produits proposés par Béatrice MARIA sont des pieces uniques réalisées à la main et des séries limitées et numérotées à 8 exemplaires pour chacun.       Tarifs       Le montant total de chaque pièce est affiché dans le catalogue des disponibilités.       La T.V.A est non applicable (ART.293B du CGI)       Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.       Aire géographique       La vente en ligne aux conditions générales de vente des pièces présentées sur le site est accessible pour les acheteurs résidant en France et à l'étranger. Les acheteurs résidant dans les DOM TOM ou à l’étranger doivent prendre contact avec le créateur (contact@poupees-maria.com ) pour plus d'informations et pour fixer des conditions de vente particulières.       Commandes       L’acheteur, qui souhaite acheter un produit en ligne doit obligatoirement :       – remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées       – valider sa commande après l’avoir vérifiée       – effectuer le paiement dans les conditions prévues       – confirmer sa commande et son règlement       La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Poupees-maria communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.       Modalités de paiement       Le prix est exigible à la commande.       Le paiement en ligne est sécurisé et sera effectué par carte bancaire avec la Banque Postale. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier.       Il demeure possible de commander les produits présentés sur le site en payant par chèque. Pour cela il vous faudra retourner le bon de commande proposé en ligne, soigneusement rempli et accompagné du règlement par chèque à l’ordre de Béatrice MARIA. La réception de ce règlement vaudra confirmation de la commande et entraînera donc les mêmes clauses que pour la vente en ligne.       Livraisons       Chaque livraison est effectuée après acceptation du réglement par la banque.       Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue (sauf accord particulier entre l’acheteur et le créateur).       Les expéditions se feront en colissimo recommandé avec une assurance sur la valeur de l'objet.       Attention : veuillez vous assurer du bon état du paquet à la livraison et veuillez signer 'sous réserve de déballage'. En cas de non respect de la marche à suivre l'assurance ne pourra être appliquée.       En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de 48 heures à compter de la livraison.       Le créateur, Béatrice MARIA a choisi La Poste pour l'envoi des colis dans les meilleures conditions. Ces envois en Colissimo recommandés (service rapide). Les délais de livraison généralement constatés sont de 48 heures mais ceux-ci ne sont donnés qu’à titre indicatif. Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.       Responsabilité       Le créateur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.       Propriété intellectuelle       Conformément à la législation en vigueur concernant la propriété intellectuelle, toutes les créations figurant sur ce site ne peuvent être ni copiées, ni reproduites, ni utilisées à des fins commerciales sans l'autorisation écrite et préalable de leur auteur, dont elle demeure la propriétaire exclusive.       Tous les autres éléments du site de www.poupees-maria.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Béatrice MARIA. 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Règlement des litiges Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

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